Le décret Relance contient entre autres des dispositions relatives à la santé et la sécurité au travail ; certaines sont introduites ex novo, d’autres élargissent le contenu de mesures déjà prévues par d’autres sources règlementaires d’urgence.
Tout d’abord, afin de faciliter la phase de reprise y compris dans le monde du travail, le décret introduit des mesures de soutien économique pour les employeurs. Il s’agit de deux crédits d’impôt visant à prévenir la contagion et limiter le risque de diffusion du Covid-19 sur le lieu de travail : a) le premier de 60 %, avec un montant maximal de 80 000 euros, en relation aux interventions nécessaires pour faire respecter les consignes sanitaires et les mesures de confinement contre la diffusion du Covid-19, est reconnu aux individus exerçant une activité d’entreprise, un art ou une profession dans des lieux ouverts au public et il est cumulable avec d’autres aides prévues pour les mêmes dépenses ; b) le second de 60 %, avec un montant maximal de 60 000 euros, est une nouvelle version du crédit d’impôt pour l’assainissement et l’achat de masques et équipements de protection individuelle (EPI) introduit par le decret Cura Italia et élargi par le décret Liquidité ; il est reconnu aux individus exerçant un art ou une profession, aux entités non commerciales, y compris les associations et les entités religieuses reconnues par l’État.
Le sujet a été longuement abordé par Vittorio De Luca et Antonella Iacobellis dans Il Sole 24 Ore du samedi 23 mai, dans son édition spéciale dédiée aux règles concernant le travail prévues dans le décret Relance.
Vous pouvez télécharger cette édition spéciale sur le site de Il Sole 24 Ore et lire la contribution du Cabinet en matière de santé et sécurité au travail (en italien).